OCEAN FORCE
Présentation de la marque OCEAN FORCE
Déposée le 24 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES BERTELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN FORCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEAN FORCE est expirée depuis le 24 janvier 2016.
YVES BERTELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318105 - Publication au BOPI 2006-06-27
Inscription le 9 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313875 - Publication au BOPI 2001-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514108 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Errata sur les inscriptions - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47